Déposée le 9 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) ECOVEGETAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOSEDUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOVEGETAL domicilié(e) Les Grandes Pièces - 28410 - BROUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 915 055 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, de Gaulle Fleurance & Associés, Louis de Gaulle domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.
La marque ECOSEDUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOSEDUM est expirée depuis le 9 juillet 2021.
ECOVEGETAL a également déposé les autres marques suivantes : ECOGREEN
ECOVEGETAL, Société Anonyme - Les Grandes Pièces - 28410 - BROUE - France - SIREN 433915055
de Gaulle Fleurance & Associés, Louis de Gaulle - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Inscription le 18 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547302 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-18
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2011 n°2473564 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-21
Produits en ces matières papier, carton non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie. Produits agricoles, horticoles et forestiers préparés, mais non transformés ; graines semences, plantes et fleurs naturelles, notamment pour décors de toits et autres aménagements immobiliers et urbains Services d'architecture, d'architectes-paysagistes, d'horticulture et jardinier, bureau d'étude (notamment pour l'étanchéité immobilière).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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